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lésion corporelle

См. также в других словарях:

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  • Brigandage — Sur les autres projets Wikimedia : « Brigandage », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Le brigandage est l équivalent de la piraterie, sur terre. Ce terme est utilisé pour qualifier les vols, les viols, les asservissements …   Wikipédia en Français

  • Emprisonnement à perpétuité —      Les pays qui prévoyaient la prison à vie dans leur code      Les peines à perpétuité sont soumises a certaines conditions …   Wikipédia en Français

  • BABYLONE — Babylone, qui doit à son prestige un passé légendaire et une étymologie «populaire» (Babylone, Porte du dieu), avait une réalité politique. Elle apparaît brusquement comme une grande ville, et, de 1894 à 301 environ avant J. C., des Amorrites aux …   Encyclopédie Universelle

  • Accident Du Travail — Pour les articles homonymes, voir AT. Un accident du travail (AT) est un accident qui a lieu sur le lieu de travail ou bien durant une tâche liée à l emploi (par exemple déplacement professionnel). Sa définition exacte dépend cependant des… …   Wikipédia en Français

  • Accident de travail — Accident du travail Pour les articles homonymes, voir AT. Un accident du travail (AT) est un accident qui a lieu sur le lieu de travail ou bien durant une tâche liée à l emploi (par exemple déplacement professionnel). Sa définition exacte dépend… …   Wikipédia en Français

  • Accidents du travail — Accident du travail Pour les articles homonymes, voir AT. Un accident du travail (AT) est un accident qui a lieu sur le lieu de travail ou bien durant une tâche liée à l emploi (par exemple déplacement professionnel). Sa définition exacte dépend… …   Wikipédia en Français

  • Accident du travail en France — Pour consulter des articles plus généraux, voir : Droit du travail en France et accident du travail. Les accidents du travail en France relèvent du droit du travail français et en particulier de la loi du 9 avril 1898 sur l indemnisation des …   Wikipédia en Français

  • Condamné a perpetuité — Emprisonnement à perpétuité La prison à perpétuité ou prison à vie est une sanction pénale pour les crimes les plus graves, qui consiste théoriquement en l’incarcération d’un criminel jusqu’à sa mort. Dans la pratique, tous les pays au monde… …   Wikipédia en Français

  • Convention De Varsovie — La Convention de Varsovie est une convention internationale qui régit tout transport international de personnes, bagages ou marchandises, effectué par aéronef contre rémunération. Cet article reprend les principaux éléments de la Convention de… …   Wikipédia en Français

  • Convention de Varsovie — La Convention de Varsovie est une convention internationale qui régit tout transport international de personnes, bagages ou marchandises, effectué par aéronef contre rémunération. Elle a pris fin en mai 1999. Elle a été remplacée dès lors par la… …   Wikipédia en Français

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